Conseil Municipal du 12 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2024-019Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-020Relevé des décisions municipales prises en vertu des pouvoirs délégués par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-021Motion de soutien aux Maires des Alpes-Maritimes relative à la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-022Gestion et entretien des sentiers forestiers privés - saisine du Conseil Départemental - Délibération - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-023Renouvellement de la dérogation à l'organisation de la semaine scolaire - Délibération - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-024Convention d'objectifs et de financement CAF - ALSH périscolaire - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-025Dispositif "Aide au Permis Citoyen" - mise à jour de la convention de partenariat et de la charte d'engagements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-026Convention portant mise à disposition du presbytère à l'Association Diocésaine de Nice - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-027Dénomination de l'esplanade Ordre National du Mérite - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-028Dénomination de l'espace Alexeï NAVALNY - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-029Rapport d'activité 2023 - référent déontologue et laïcité du centre de gestion des Alpes-Maritimes - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-030Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents - Délibération - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-031Délégation de Service Public pour l'exploitation d'une fourrière automobile sur le territoire communal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-032Règlement de prêt du matériel communal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-033Adhésion de la Commune au Syndicat Interprofessionnel de l'Olive de Nice - Délibération - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-034Modification n°4 : marché public global de performance - Conception, réalisation, rénovation, exploitation et maintenance des installations d'éclairage public, de signalisation tricolore, d'éclairage sportif, d'éclairage de mise en valeur des bornes et des illuminations festives de la Commune - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-035Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section AV numéro 19 - ancienne école du Loubet - Délibération - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024
DEL2024-036Avis sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU sur le secteur de l'Ermitage Nord - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/03/202414/03/2024